Marque expirée - Marque en non vigueur

OPEN LOCK SYSTEM
Armand POULOUIN

Numéro de dépôt :
3677394
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2019
OPEN LOCK SYSTEM de Armand POULOUIN

Présentation de la marque OPEN LOCK SYSTEM

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2009 par Armand POULOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN LOCK SYSTEM »

Le déposant est Armand POULOUIN domicilié(e) 58 Avenue Beausoleil - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Armand POULOUIN domicilié(e) 58 Avenue Beausoleil - 35740 - PACE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN LOCK SYSTEM est expirée depuis le 18 septembre 2019.

Armand POULOUIN a également déposé les autres marques suivantes : NORMAND ? PT ET BIN QU OUI ! , Logo de France , LE COQ EN FORME DE F , FRANCE , Le coq en forme de F , Né de l'initiale , MattMan Productions , VENDEEN DE COEUR , BIG BREIZH BISOUS , ABLOC JEAN FLOC H


Armand POULOUIN - 58 Avenue Beausoleil - 35740 - PACE - France


Armand POULOUIN - 58 Avenue Beausoleil - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Boîtes de rangement en matières plastiques - notamment boîtes à outils, casiers de rangement en matières plastiques - notamment casiers de rangement intégrés au dessus du couvercle d'une boîte à outils.